Michel Delcey

De: Michel Delcey
Objet:
membres de la commission Recommandations de bonne pratique
Groupe:
Commission Recommandations de bonne pratique
duree="trois ans"
ETSX1130954S(source BOSanté)
nomination
15 Février 201215/02/2012
De: Delcey (Michel)
Objet:
membres du comité de validation des recommandations de bonnes pratiques professionnelles
1.1
membres titulaires
Groupe:
Comité de validation des recommandations de bonnes pratiques professionnelles
SJSX0830591S(source BOSanté)
nomination
15 Août 200815/08/2008
De: Michel Delcey
Objet:
membres de la commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
Groupe:
Commission « périmètre des biens et services remboursables (ALD) »
JORFTEXT000000789668(source JORF)
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Michel Delcey
Docteur
Objet:
membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
Au titre des associations d'usagers compétentes en matière de santé et agréées
Groupe:
Comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000788956(source JORF)
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Delcey (Michel)
président d'une association d'anciens combattants. Chevalier du 3 juin 1982
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-06-03"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Michel Delcey
titulaire
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
1°
membre de la section de l'évaluation du conseil scientifique
Groupe:
Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000799033(source JORF)
nomination
08 Novembre 200308/11/2003
De: Delcey (Michel)
Objet:
au Conseil supérieur des systèmes d'information de santé
pour la durée restant à courir du mandat des membres du conseil nommés
Groupe:
Conseil supérieur des systèmes d'information de santé
JORFTEXT000000206113(source JORF)
nomination
28 Août 199828/08/1998